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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 OCTOBRE 2000
19 délibérations


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Secteur de Kéreval-Plonéis Etude préalable à l'aménagement de la zone communautaire

Délibération N°1 DDECT 00.5 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Vente d'un terrain à la société Sonafi - Zone de Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 00.5 - Rapporteur Jean MELLEC

Location de l'atelier-relais B de Kergonan - 8 rue Louis Le Bourhis

Délibération N°3 DDECT 00.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Adhésion à l'association Rhône-Alpes-Centre-Océan

Délibération N°4 DDECT 00.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Etude et mise en place de cheminements piétons

Délibération N°1 DDU 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Gens du voyage - Règlements intérieurs des aires d'accueil

Délibération N°1 DS 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Gens du voyage - Tarifs

Délibération N°2 DS 00.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

P.L.I.E. - Protocole d'accord

Délibération N°3 DS 00.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Avenant à la convention I.B.E.P

Délibération N°4 DS 00.5 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Contrat de plan Etat-région 2000/2006 - Volet routier

Délibération N°1 DVE 00.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Contournement nord-ouest

Délibération N°2 DVE 00.5 - Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS)

Charte de développement du Pays de Cornouaille Avis du conseil et convention de mise à disposition de moyens

Délibération N°1 SG 00.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Porte-monnaie électronique

Délibération N°2 SG 00.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Transfert de marché suite à restructuration d'entreprise - Société SEC 2L

Délibération N°3 SG 00.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n° 2

Délibération N°4 SG 00.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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