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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 26 JUIN 2000
35 délibérations


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Note d'information relative au Pays de Cornouaille

Délibération N°1 DDECT 00.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Entreprise GIREX-MAZAL - Cession de terrain

Délibération N°2 DDECT 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Zone d'activités de la Base Réalisation d'une aire de giration pour les poids lourds Réalisation des travaux de desserte en eau potable de la zone

Délibération N°3 DDECT 00.4 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

Location d’un atelier-relais à Kergonan - 6, rue Fanch Bégot

Délibération N°4 DDECT 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Cession du bâtiment de casernement - Zone de la base de Guengat

Délibération N°5 DDECT 00.4 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

Construction EGTS - Avenant aux marchés de travaux

Délibération N°6 DDECT 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Construction EGTS - Avenant au contrat de maîtrise d'ouvrage SEMAEB

Délibération N°7 DDECT 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Zone d'activité économique de Quilihuec II Travaux - Appel d'offres

Délibération N°8 DDECT 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Piscines communautaires - Convention d'utilisation par les collèges

Délibération N°1 DDSEE 00.4 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Lancement d'une Opération d'Amélioration de l'Habitat sur le centre historique de Quimper et sur les bourgs des communes périphériques

Délibération N°1 DDU 00.4 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

P.L.I.E. Convention Action entre ULAMIR et Quimper-communauté

Délibération N°1 DS 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E. Avenant à la convention spécifique FSE 33.99.0623 - Budget 2000

Délibération N°2 DS 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Evaluation du P.L.I.E

Délibération N°3 DS 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E Adhésion à l'association Europlie

Délibération N°4 DS 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (G.E.I.Q.) Etude de faisabilité

Délibération N°5 DS 00.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

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