• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 21 AVRIL 2000
21 délibérations


Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Zone d'aménagement de la base de Guengat Contrats d’occupation précaire des bâtiments de la zone vie

Délibération N°1 DDECT 00.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Hôtel d'entreprises - Conditions de location

Délibération N°2 DDECT 00.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Zone d'activité de Kerdroniou Travaux de viabilisation - Appel d'offres

Délibération N°3 DDECT 00.3 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

ADRIA - Subvention 2000

Délibération N°4 DDECT 00.3 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) Subvention 2000

Délibération N°5 DDECT 00.3 - Rapporteur Jean MELLEC

Association Ouest Atlantique Subvention 2000

Délibération N°6 DDECT 00.3 - Rapporteur Jean MELLEC

Station de biologie marine de Concarneau Demande de subvention pour un colloque

Délibération N°7 DDECT 00.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Coordination des instances relatives au logement

Délibération N°1 DDU 00.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Déchetterie de Kerdrein à Guengat

Délibération N°1 DVE 00.3 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Traitement des déchets encombrants en centre d'enfouissement technique de déchets de classe II

Délibération N°2 DVE 00.3 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

Actions de sensibilisation à l'environnement - Programme 2000

Délibération N°3 DVE 00.3 - Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER)

Dotation de la solidarité communautaire - Attribution aux communes

Délibération N°1 SG 00.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Renouvellement d'une ligne de trésorerie

Délibération N°2 SG 00.3 - Rapporteur Jean MELLEC

Schéma communautaire d'accueil des gens du voyage Réalisation d'une aire de stationnement sur la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°3 SG 00.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Projet de construction de bâtiments d'activité Société Mécanique Chaudronnerie Atlantique

Délibération N°4 SG 00.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

[1] 2