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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 18 FÉVRIER 2000
20 délibérations


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Développement économique de Quimper-communauté - Bilan et stratégie 2000

Délibération N°1 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Développement économique et urbanisme - Inventaire et étude stratégique sur la communauté d'agglomération

Délibération N°2 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

B.A.N. de Guengat - Modification relative aux sociétés Imbretex et Sofidial

Délibération N°3 DDECT 00.2 - Rapporteur Yves LE GUELAFF (GUENGAT)

Technopole Quimper Cornouaille - Subvention 2000

Délibération N°4 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Association Locale Emploi Formation (A.L.E.F.) - Subvention 2000

Délibération N°5 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Politique touristique - Subvention 2000 à l'office de tourisme

Délibération N°6 DDECT 00.2 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Mission locale de Cornouaille - Bureau Information Jeunesse Subvention 2000

Délibération N°7 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Syndicat mixte de développement de services de technologies, d'informations et de télécommunications Participation 1999

Délibération N°8 DDECT 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

P.L.I.E. - Conventions de formation

Délibération N°1 DS 00.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Participation financière - Société Grandjouan Onyx - Retard dans le démarrage de la collecte sélective en porte à porte

Délibération N°1 DVE 00.2 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

Subvention Air Breizh

Délibération N°2 DVE 00.2 - Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER)

Budget primitif 2000

Délibération N°1 SG 00.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taxe professionnelle unique - Taux et durée d'harmonisation

Délibération N°2 SG 00.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Attribution de compensation des communes

Délibération N°3 SG 00.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Institution de la dotation de solidarité communautaire

Délibération N°4 SG 00.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

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