• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 14 JANVIER 2000
18 délibérations


Page 1/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Contrat de plan Etat-région 2000-2006

Délibération N°1 DDECT 00.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

BAN de Guengat - Zone de vie

Délibération N°2 DDECT 00.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Syndicat mixte de développement de services de technologies, d'informations et de télécommunications. Participation financière 2000

Délibération N°3 DDECT 00.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Société Bretagne Truite - Renouvellement du contrat d'occupation

Délibération N°4 DDECT 00.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Acquisition des anciens établissements Diquelou - Zone de Kernevez

Délibération N°5 DDECT 00.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Avances sur subventions 2000

Délibération N°6 DDECT 00.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Office de tourisme - Participation reportage-diapositives

Délibération N°7 DDECT 00.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions 2000

Délibération N°1 DDSEE 00.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

"Atout Sport Quimper-communauté" - Programme et tarifs 2000

Délibération N°2 DDSEE 00.1 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Aide au logement social - Contrat de ville - 16 logements résidence Guiriden à Quimper

Délibération N°1 DDU 00.1 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Orientations budgétaires 2000

Délibération N°1 SG 00.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Transfert de compétences d’équipements et services des communes à la communauté d’agglomération - Méthodologie et création de la commission d'évaluation des charges transférées

Délibération N°2 SG 00.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Statuts de la communauté d'agglomération - Modification

Délibération N°3 SG 00.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Extension du périmètre des transports urbains - Convention entre Quimper-communauté et le département du Finistère

Délibération N°4 SG 00.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Transports collectifs - Versement transport - Fixation du taux

Délibération N°5 SG 00.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

[1] 2