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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 29 OCTOBRE 1999
10 délibérations


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Piscine de Kerlan Vian - Assistance technique pour les équipements de traitement d'eau, d'air et de chauffage - Appel d'offres ouvert

Délibération N°1 DBCM 99.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Usine-relais du Petit Guélen - Travaux pour la société SEFMA/HMI

Délibération N°1 DDECT 99.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Démarche Pays de Cornouaille Demande de subvention à l'Etat

Délibération N°2 DDECT 99.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Adhésion à l'association PESCA Cornouaille

Délibération N°3 DDECT 99.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Projet de déchetteries sur les communes de Quimper-communauté

Délibération N°1 DVE 99.6 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Transformation de Quimper-communauté en communauté d'agglomération

Délibération N°1 SG 99.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Décision modificative n° 2

Délibération N°2 SG 99.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 SG 99.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Déclaration de créance provisoire - Dommages ouvrage de la pépinière d'entreprises

Délibération N°4 SG 99.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Délégation du bureau communautaire Réseau régional de télécommunications à haut débit - Modification des statuts du syndicat mixte

Délibération N°5 SG 99.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)