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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 18 JUIN 1999
26 délibérations


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Installations techniques d'Aquarive - Raison sociale du co-contractant

Délibération N°1 DBCM 99.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Réseau régional de télécommunications à haut débit Adhésion au syndicat mixte

Délibération N°1 DDECT 99.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Société EGTS - Préfinancement d’un bâtiment d’activité par Quimper-communauté sur la zone de Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 99.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Modification de la superficie du projet Localinge à Kerdroniou

Délibération N°3 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Modification de la superficie du projet Localinge à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Société Bretagne Truite - Contrat d'occupation

Délibération N°5 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Relogement de l'entreprise GHL machines agricoles, 6, rue Fanch Bégot

Délibération N°6 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Société Le Baron - Acquisition d'un terrain zone de Kerdroniou

Délibération N°7 DDECT 99.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Pépinière d'entreprises - Adhésion à l'association ELAN

Délibération N°8 DDECT 99.4 - Rapporteur Jean MELLEC

Opération tourisme technique 1999 - Subvention à la C.C.I.

Délibération N°9 DDECT 99.4 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Office de tourisme de Quimper en Cornouaille Classement trois étoiles - Avenant à la convention

Délibération N°10 DDECT 99.4 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Opération programmée de l'habitat 1997-1998 Bilan final de l'O.P.A.H. et perspectives

Délibération N°1 DDU 99.4 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Modification du tableau des effectifs

Délibération N°1 DRH 99.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Appel d'offres broyage et valorisation des déchets végétaux

Délibération N°1 DVE 99.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Convention de reprise des ferrailles récupérées sur le territoire de Quimper-communauté

Délibération N°2 DVE 99.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

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