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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 MARS 1999
14 délibérations



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Construction de la maison de la technopole et de l'hôtel d'entreprises

Délibération N°1 DBCM 99.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Aéroport de Quimper Cornouaille - Participation au financement de travaux

Délibération N°1 DDECT 99.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Technopole Quimper-Cornouaille - Subvention 1999

Délibération N°2 DDECT 99.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Institut supérieur de gestion Asie-Pacifique (ISUGA) - Demande d'adhésion

Délibération N°3 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Animation locale emploi formation - Subvention 1999

Délibération N°4 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Mission locale de Cornouaille - Subvention 1999

Délibération N°5 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Politique touristique - Subvention à l'Office de tourisme

Délibération N°6 DDECT 99.2 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Projet SOCOGEST/SVIO

Délibération N°7 DDECT 99.2 - Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER)

Projet Société EGTS

Délibération N°8 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Travaux dans l'atelier-relais 8, rue Louis Le Bourhis - Société Bretagne Truite

Délibération N°9 DDECT 99.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires dans le cadre de la pratique des activités sportives et culturelles

Délibération N°1 DDSEE 99.2 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Remplacement d'un conseiller communautaire suppléant - Désignation de représentants de Quimper-communauté au SICOM de Concarneau

Délibération N°1 SG 99.2 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Location entrepôt 21, vieille route de Briec

Délibération N°2 SG 99.2 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

ULAMIR - Subvention 1999

Délibération N°3 SG 99.2 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)