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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 4 FÉVRIER 1999
12 délibérations


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Société Le Baron - Acquisition de terrain zone de Kerdroniou

Délibération N°1 DDECT 99.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Maison de la Technopole - Choix de la maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDECT 99.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Maison de la Technopole - Médiacentre - Location de bâtiment

Délibération N°3 DDECT 99.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Déchetterie de Kerjéquel - Tarifs 1999

Délibération N°1 DVE 99.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Budget primitif 1999

Délibération N°1 SG 99.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 1999

Délibération N°2 SG 99.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 SG 99.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - Produits 1999

Délibération N°4 SG 99.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Convention Quimper-communauté/ville de Quimper pour la gestion administrative Avenant n° 1

Délibération N°5 SG 99.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

B.A.N. de Guengat - Zone entrepôt

Délibération N°6 SG 99.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Association Pays de Cornouaille - Statuts

Délibération N°7 SG 99.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Consultation assurances

Délibération N°8 SG 99.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)