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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 11 DÉCEMBRE 1998
13 délibérations


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Prise en compte de l'euro dès 1999

Délibération N°1 DBF 98.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n° 3

Délibération N°2 DBF 98.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°3 DBF 98.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Avances sur subventions 1999

Délibération N°4 DBF 98.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Conventions d'occupation de la pépinière d'entreprises, des ateliers-relais de Kergonan et de l'usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°1 DDECT 98.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Réalisation du bulletin annuel de la zone d'emploi de Quimper Subvention au centre d'économie quimpéroise

Délibération N°2 DDECT 98.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Pépinière d'entreprises - Coût des photocopies

Délibération N°3 DDECT 98.6 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Atout sport Quimper-communauté - Programme 1999

Délibération N°1 DDSEE 98.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs 1999

Délibération N°2 DDSEE 98.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Projet d'agglomération

Délibération N°1 DDU 98.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Projet de sensibilisation au tri sélectif des déchets auprès des habitants de Kermoysan

Délibération N°1 DVE 98.6 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Orientations budgétaires 1999

Délibération N°1 SG 98.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Fonds structurels européens

Délibération N°2 SG 98.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)