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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 9 OCTOBRE 1998
17 délibérations


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Avenant au marché de conduite et maintenance des installations techniques de la piscine Aquarive

Délibération N°1 DBCM 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Affectation des résultats 1997

Délibération N°1 DBF 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Budget supplémentaire 1998

Délibération N°2 DBF 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Affiliation aux chèques vacances de l'ANCV

Délibération N°3 DBF 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Askel - Garantie d'emprunt à la SEMAEB

Délibération N°4 DBF 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Quimper-communauté - Développement économique - Développement des activités

Délibération N°1 DDECT 98.5 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Institution de la taxe de séjour

Délibération N°2 DDECT 98.5 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Convention Quimper-communauté/Office de tourisme

Délibération N°3 DDECT 98.5 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Opération tourisme technique 1998 - Subvention

Délibération N°4 DDECT 98.5 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Tableau des effectifs de Quimper-communauté

Délibération N°1 DRH 98.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Retrait de la commune d'Ergué-Gabéric du Sicom - Transfert de la compétence déchets à Quimper-communauté - Convention avec le Sicom

Délibération N°1 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

Travaux d'aménagement - Conteneurs à déchets ménagers et points d'apports volontaires

Délibération N°2 DVE 98.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Déchets ménagers - Organisation du service collecte - Gestion du parc conteneurs

Délibération N°3 DVE 98.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Collecte sélective en porte à porte - Appel d'offres - Fournitures

Délibération N°4 DVE 98.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Gestion des déchetteries communautaires - Appel d'offres

Délibération N°5 DVE 98.5 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

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