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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 19 JUIN 1998
17 délibérations


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Compte administratif 1997

Délibération N°1 DBF 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Compte de gestion 1997

Délibération N°2 DBF 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Mesures fiscales 1999

Délibération N°3 DBF 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Décision modificative n° 1

Délibération N°5 DBF 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Maison de la technopole Approbation du programme et désignation du jury

Délibération N°1 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Pépinière d'entreprises - Avenant au contrat d'abonnement Internet

Délibération N°2 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean MELLEC

Atelier-relais de Kergonan - Quimper Location à la société Serma

Délibération N°3 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean MELLEC

Cession de terrain à Kerdroniou

Délibération N°4 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Technopôle - Représentation de Quimper-communauté

Délibération N°5 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Pépinière d'entreprises - Adhésion à l'association ELAN

Délibération N°6 DDECT 98.4 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Zone d'activités de Kerdroniou - Construction d'un bâtiment d'activités

Délibération N°7 DDECT 98.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Programme local de l'habitat de l'agglomération quimpéroise - Convention 1998-2000

Délibération N°1 DDU 98.4 - Rapporteur HASCOET

Déchets - Marché à entreprise Organisation du service

Délibération N°1 DVE 98.4 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Marché pour le tri conditionnement des papiers, journaux et cartonnettes

Délibération N°2 DVE 98.4 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

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