• Brezhoneg

Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

Menu

Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Voir plus de rubriques

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 13 MARS 1998
9 délibérations


Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Travaux à l'usine-relais du Petit Guélen

Délibération N°1 DBCM 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Technopôle - Subvention 1998

Délibération N°1 DDECT 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Office du tourisme - Subvention 1998

Délibération N°2 DDECT 98.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Animation locale emploi-formation - Subvention 1998

Délibération N°3 DDECT 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Mission locale - Subvention 1998

Délibération N°4 DDECT 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Pépinière d'entreprises - Tarif des photocopies

Délibération N°5 DDECT 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

ZAC de Kerdroniou - Règlement et plan d'aménagement de zone - Demande d'adaptation à la loi "Barnier"

Délibération N°6 DDECT 98.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Tableau des effectifs de Quimper-communauté

Délibération N°1 DRH 98.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Ulamir - Subvention 1998

Délibération N°1 SG 98.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)