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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 6 FÉVRIER 1998
9 délibérations


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Budget primitif 1998

Délibération N°1 DBF 98.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 1998

Délibération N°2 DBF 98.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 DBF 98.1 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

TEOM - Produits 1998

Délibération N°4 DBF 98.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Déchetterie de Kerjéquel - Tarifs 1998

Délibération N°5 DBF 98.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Désignation des représentants de Quimper-communauté à la commission pépinière

Délibération N°1 DDECT 98.1 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Mandat à la SEMAEB - Réalisation de bâtiments industriels à Kerdroniou

Délibération N°2 DDECT 98.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Zone de Kerdroniou - Concession d'aménagement à la SEMAEB

Délibération N°3 DDECT 98.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Prise en charge par Quimper-communauté des transports scolaires "piscines" - Convention avec la CTUAQ

Délibération N°1 SG 98.1 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)