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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 12 DÉCEMBRE 1997
12 délibérations


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Orientations budgétaires 1998

Délibération N°1 DBF 97.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Stratégie développement économique de la communauté

Délibération N°1 DDECT 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Office de Tourisme de Quimper - Avance sur subvention 1998

Délibération N°2 DDECT 97.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Programme 1998 Atout Sport Quimper-communauté Tarifs et subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

Piscines de Kerlan Vian et Aquarive - Tarifs et conventions année 1998

Délibération N°2 DDSEE 97.6 - Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN)

D.V.A. - Participation de la communauté

Délibération N°1 DDU 97.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Conférence du logement

Délibération N°2 DDU 97.6 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Déchets - Collecte - Appel d'offres - Cahier des charges

Délibération N°1 DVE 97.6 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)

Office de tourisme - Désignation des représentants de la communauté

Délibération N°1 SG 97.6 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Désignation des représentants de Quimper-communauté au SIDEPAQ

Délibération N°2 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Commission consultative des usagers

Délibération N°3 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Intégration des représentants de Pluguffan aux instances communautaires

Délibération N°4 SG 97.6 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)