Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 30 OCTOBRE 1997
7 délibérations

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Affectation des résultats de fonctionnement 1996

Délibération N°1 DBF 97.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Budget supplémentaire 1997

Délibération N°2 DBF 97.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Logement OPAC - Contrat

Délibération N°1 DDU 97.5 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Projet d'agglomération - Désignation du bureau d'études

Délibération N°2 DDU 97.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Gestion de la pépinière d'entreprises, des ateliers-relais de Kergonan et de l'usine-relais du Petit Guélen Tarifs - Reprise des contrats

Délibération N°3 DDU 97.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Transfert des déchets

Délibération N°1 DVE 97.5 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Election d'un vice-président

Délibération N°1 SG 97.5 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)