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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 13 JUIN 1997
8 délibérations


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Mesures fiscales 1998

Délibération N°1 DBF 97.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Compte de gestion 1996

Délibération N°2 DBF 97.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Programme 1997 Atout Sport Quimper-communauté - Tarifs

Délibération N°1 DDSEE 97.4 - Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN)

Bilan d’activités de l’OPAH 1994-1996

Délibération N°1 DDU 97.4 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Déchets - Modalités de financement du service en 1998

Délibération N°1 SG 97.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Transfert des équipements et services à Quimper-communauté

Délibération N°2 SG 97.4 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Extension de la zone d’activités communautaire - Taxe professionnelle de zone

Délibération N°3 SG 97.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Observatoire socio-économique de la communauté

Délibération N°4 SG 97.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)