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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 18 AVRIL 1997
9 délibérations


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Approbation comptes administratifs 1996

Délibération N°1 DBF 97.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie

Délibération N°2 DBF 97.3 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

ALEF - Subvention 1997

Délibération N°1 DDECT 97.3 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Inventaire des équipements sportifs

Délibération N°1 DDSEE 97.3 - Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN)

Projet urbain d’agglomération

Délibération N°1 DDU 97.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Programme Local de l’Habitat de l’Agglomération Quimpéroise - Conventionnement 1997-1999

Délibération N°3 DDU 97.3 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Délocalisation du CEMAGREF

Délibération N°1 QO 97.3 - Rapporteur Alain UGUEN (QUIMPER)

Projet pour la Cornouaille

Délibération N°1 SG 97.3 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Déchets - Point sur le dossier

Délibération N°2 SG 97.3 - Rapporteur Michel PAUGAM (QUIMPER)