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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 7 MARS 1997
12 délibérations


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Budget primitif 1997

Délibération N°1 DBF 97.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Taux de fiscalité 1997

Délibération N°2 DBF 97.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Zone d’activité communautaire - Taxe professionnelle

Délibération N°3 DBF 97.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Ouverture d’une ligne de trésorerie

Délibération N°4 DBF 97.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Groupe de travail sur la modification du règlement relatif à la publicité, les enseignes, et les préenseignes de la ville de Quimper - Désignation d’un représentant

Délibération N°1 DDU 97.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER)

Bilan des acquisitions et cessions 1997

Délibération N°2 DDU 97.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Commission animation des communes - Représentation

Délibération N°1 QO 97.2 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (QUIMPER)

Commission animation des communes - Représentation

Délibération N°1 QO 97.2 - Rapporteur Alain-Pierre CONDETTE (QUIMPER)

Règlement intérieur

Délibération N°1 SG 97.2 - Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (QUIMPER)

Convention Quimper-communauté-ville de Quimper pour la gestion administrative

Délibération N°2 SG 97.2 - Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN)

Déclic - Mission locale - Subvention 1997

Délibération N°3 SG 97.2 - Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC)

Ulamir - Subvention 1997

Délibération N°4 SG 97.2 - Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN)