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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Conseil communautaire du 31 JANVIER 1997
9 délibérations


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Orientations budgétaires pour l’année 1997

Délibération N°1 DBF 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Réforme du cadre comptable - Choix des modalités de vote, d’amortissement et de rattachement de charges par la communauté de communes Quimper communauté

Délibération N°2 DBF 97.1 - Rapporteur Georges KERGONNA (QUIMPER)

Programme 1997 “ atout sport Quimper communauté ” Tarifs et subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.1 - Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT)

Seconde opération programmée d’amélioration de l’habitat

Délibération N°1 DDU 97.1 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Election du président

Délibération N°1 SG 97.1 - Rapporteur Jean-René HASCOET (PLUGUFFAN)

Election des vice-présidents et des membres du bureau

Délibération N°2 SG 97.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Constitution des commissions et désignation des commissaires

Délibération N°3 SG 97.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Délégation du conseil communautaire au bureau

Délibération N°4 SG 97.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)

Désignation de la commission d’appel d’offres

Délibération N°5 SG 97.1 - Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER)