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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction solidarité/santé/ressources (DSSR)
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Convention de raccordement des sirènes au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°35 du 1 décembre 2016

ACTIFE Quimper Cornouaille Prolongation de la convention 2014-2016 Avance sur subvention 2017

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°74 du 1 décembre 2016

Subventions aux associations d'insertion

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°37 du 29 septembre 2016

ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°60 du 23 juin 2016

Convention entre Quimper communauté et l'association les Maraîchers de la Coudraie

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°61 du 23 juin 2016

ACTIFE Avance sur subvention 2016

Rapporteur Yannick NICOLAS - Délibération N°41 du 3 décembre 2015

Subventions aux structures d'insertion

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°44 du 9 octobre 2015

ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°3 à la convention et reclassement d'une avance de trésorerie

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°45 du 9 octobre 2015

Convention entre Quimper Communauté et l'association "Les Maraîchers de la Coudraie"

Rapporteur Antoine GABRIELE - Délibération N°55 du 29 mai 2015