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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des systèmes d'information (DSI)
15 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Convention de création d'un service commun informatique

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°40 du 1 décembre 2016

Avenant à la convention de financement des aménagements pour le partage de la salle informatique du conseil départemental du Finistère avec les services mutualisés de la ville de Quimper et de Quimper Communauté

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°15 du 29 septembre 2016

Convention de mise à disposition de services du système d'information de Quimper Communauté à l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD)

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°16 du 29 septembre 2016

Interconnexion de sites - Services d'opérateurs de télécommunications Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°17 du 28 janvier 2016

Réseau haut débit - Délégation de service public Rapport d'activité 2014 du délégataire

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°26 du 3 décembre 2015

DSP haut débit : avenant n°14 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°27 du 3 décembre 2015

Fourniture de matériel et logiciels systèmes et réseaux et prestations associées Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°28 du 3 décembre 2015

L'interconnexion des sites publics de l'agglomération Mise en œuvre du projet Netcity

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°28 du 9 octobre 2015

DSP Haut débit : avenant n°12 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Rapporteur Christine FLOCHLAY - Délibération N°12 du 3 juillet 2015

Prise de compétence « communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°13 du 3 juillet 2015

Convention de financement des aménagements pour le partage de la salle informatique du conseil départemental du Finistère avec les services mutualisés de la ville de Quimper et de Quimper communauté

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°44 du 29 mai 2015

Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER) - Délibération N°21 du 5 février 2015

DSP haut débit : avenant n°11 au contrat de concession sur la modification des tarifs

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER) - Délibération N°22 du 5 février 2015

Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD (QUIMPER) - Délibération N°35 du 5 décembre 2014

Réseau haut débit - Délégation de service public - Rapport d'activité 2013 du délégataire

Rapporteur (QUIMPER) - Délibération N°36 du 5 décembre 2014