Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
4 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subventions aux structures d'insertion

Rapporteur Antoine GABRIELE (LOCRONAN) - Délibération N°54 du 5 décembre 2014

ACTIFE Avance sur subvention 2015

Rapporteur Antoine GABRIELE (LOCRONAN) - Délibération N°55 du 5 décembre 2014

Convention de Quimper Communauté / Mission locale du Pays de Cornouaille

Rapporteur Antoine GABRIELE (LOCRONAN) - Délibération N°1 DS 14.5 du 10 octobre 2014

Convention de Quimper Communauté / Mission locale du Pays de Cornouaille

Rapporteur Antoine GABRIELE (LOCRONAN) - Délibération N°2 DS 14.5 du 10 octobre 2014