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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des ressources humaines (DRH)
36 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Modification du tableau des emplois

Rapporteur Alain LE GRAND - Délibération N°32 du 1 décembre 2016

Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°33 du 1 décembre 2016

Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°34 du 1 décembre 2016

Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°13 du 29 septembre 2016

Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°14 du 29 septembre 2016

Mise en place du dispositif service civique

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°29 du 23 juin 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°30 du 23 juin 2016

Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°20 du 17 mars 2016

Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère réglementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°21 du 17 mars 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°22 du 17 mars 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°23 du 17 mars 2016

Création d'une indemnité de départ volontaire

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 28 janvier 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°16 du 28 janvier 2016

Modification du tableau des emplois

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°25 du 3 décembre 2015

Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°24 du 9 octobre 2015

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