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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction générale des services techniques (DGST)
17 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Subvention à l'association "Les Petits débrouillards de Bretagne"

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°69 du 1 décembre 2016

Contrat de Ville de Quimper Communauté NPRU de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET - Délibération N°24 du 17 mars 2016

Définition d'un périmètre de zone touristique sur la commune de Quimper et dérogation à la règle du repos dominical

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°25 du 17 mars 2016

Convention avec l'office de tourisme Quimper en Cornouaille et avance sur subvention 2016

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°18 du 28 janvier 2016

Demande de subvention ADEME pour une étude de faisabilité de la mise en place d'une pompe à chaleur (PAC) sur eaux usées - piscine AQUARIVE

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°34 du 28 janvier 2016

Désignation d'un membre pour siéger à la commission consultative créée par la loi relative à la transition énergétique et à la croissance verte

Rapporteur Eric GUEGUEN - Délibération N°35 du 28 janvier 2016

Reconduction du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Communauté

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°36 du 28 janvier 2016

Participation à la stratégie marketing et de communication touristique partagée pour la Bretagne

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°29 du 3 décembre 2015

Festival Breizh Transition

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°42 du 9 octobre 2015

Subvention à l'association « Les petits débrouillards de Bretagne »

Rapporteur Christian COROLLER - Délibération N°43 du 9 octobre 2015

Contrat de territoire 2015-2020 avec le Département

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°14 du 3 juillet 2015

Renouvellement du classement de l'Office de Tourisme de Quimper en Cornouaille

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°15 du 3 juillet 2015

Restructuration et aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Quimper dans le cadre du projet de ligne à grande vitesse (LGV) Convention de financement des travaux de libération des emprises SNCF Réseau

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 du 3 juillet 2015

Office de Tourisme de Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2015

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°45 du 29 mai 2015

Annualisation et augmentation de la taxe de séjour

Rapporteur Claire LEVRY-GERARD - Délibération N°46 du 29 mai 2015

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