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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des Finances et de la Commande Publique (DFCP)
44 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Budget Primitif

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 du 26 mars 2015

Vote des taux de fiscalité 2015

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 du 26 mars 2015

Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la communauté d'agglomération de Quimper au cours des excercices 2010 et suivants

Rapporteur Ludovic JOLIVET (QUIMPER) - Délibération N°31 du 26 mars 2015

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération d'amélioration des conditions d'hébergement et de remise en conformité de l'EHPAD Thérèse Rondeau - Kernisy à Quimper

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°7 du 26 mars 2015

Association Thérèse Rondeau - Garantie d'emprunt - Opération de création d'une unité Alzheimer de 10 places d'hébergement temporaire à l'EHPAD Thérèse Rondeau à Quimper

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°8 du 26 mars 2015

Signature des marchés après consultation

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°9 du 26 mars 2015

Débat d'orientations budgétaires

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 du 5 février 2015

Signature de marchés après consultation

Rapporteur Catherine LE FLOC'H (PLUGUFFAN) - Délibération N°10 du 5 février 2015

Création d'une commission de contrôle des concessions et affermages

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°8 du 5 février 2015

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt - Construction de 6 logements à Traon Ar Vorch sur la commune de Plomelin

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°9 du 5 février 2015

Résiliation de marchés

Rapporteur André GUENEGAN (QUIMPER) - Délibération N°10 du 5 décembre 2014

Signature des marchés après consultation

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°11 du 5 décembre 2014

Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction de 7 maisons individuelles PSLA Opération Harmonia 2 - Allez An Douar Du, la Terre Noire à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°12 du 5 décembre 2014

SACP Logis Breton - Garantie d'emprunt - Construction d'une résidence sociale de 8 logements pour l'association Massé Trévidy 2 rue Madame de la Fayette à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°13 du 5 décembre 2014

SA d'HLM Les Foyers - Garantie d'emprunt - Acquisition/amélioration d'une résidence d'accueil 18 logements 13 impasse Saint-Exupéry à Quimper

Rapporteur Didier LENNON (QUIMPER) - Délibération N°14 du 5 décembre 2014

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