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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Environnement (DENV)
121 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Tarifs eau potable 2017

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°45 du 1 décembre 2016

Projet SAGE de la Baie de Douarnenez - Avis

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°46 du 1 décembre 2016

Etude GEMAPI - Convention entre le Sivalodet et Quimper Communauté

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°47 du 1 décembre 2016

Convention d'achat et de vente d'eau avec le Syndicat de Pen Ar Goyen

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°48 du 1 décembre 2016

Programme d'actions opérationnelles sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°49 du 1 décembre 2016

Programme bocager Breizh Bocage sur le bassin versant de la rivière du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°50 du 1 décembre 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°51 du 1 décembre 2016

Avenant N° 5 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville d'Ergué-Gabéric

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°52 du 1 décembre 2016

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la ville de Plomelin

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°53 du 1 décembre 2016

Avenant N° 2 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Pluguffan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°54 du 1 décembre 2016

Avenant N° 4 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution de l'eau potable de la ville de Locronan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°55 du 1 décembre 2016

Tarifs assainissement 2017

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°56 du 1 décembre 2016

Avenant N° 2 à la convention pour la facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°57 du 1 décembre 2016

Avenant N° 6 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°58 du 1 décembre 2016

Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de Quimper Communauté

Rapporteur Alain DECOURCHELLE - Délibération N°59 du 1 décembre 2016