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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
34 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 du 1 décembre 2016

Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2017

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°6 du 1 décembre 2016

Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 1 décembre 2016

Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Objectifs du projet et modalités de la concertation

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°34 du 29 septembre 2016

Transports collectifs - Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmé (Sd'AP)

Rapporteur Marie LE GALL - Délibération N°35 du 29 septembre 2016

Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2015

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°36 du 29 septembre 2016

Transports collectifs Tarifs 2016/2017

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°38 du 23 juin 2016

Transports collectifs Convention d'application n°1 entre les partenaires KorriGo et Mégalis Bretagne pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception et la mise en œuvre d'une plate-forme multi-services KorriGo

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°39 du 23 juin 2016

Adhésion à la Centrale d'Achat du Transport Public (C.A.T.P.)

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°40 du 23 juin 2016

Dispositif « Mobigo » Accord de coexistence avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°41 du 23 juin 2016

Convention d'échanges d'informations voyageurs avec SNCF Mobilités

Rapporteur Stéphane LE BOURDON - Délibération N°42 du 23 juin 2016

Création d'une aire d'échange bus sur la ville d'Ergué Gabéric - Fonds de concours de Quimper communauté

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°5 du 17 mars 2016

Transports collectifs - Convention-cadre entre les partenaires KorriGo et Mégalis Bretagne

Rapporteur Gilbert HEMON - Délibération N°6 du 17 mars 2016

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n° 8

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 du 17 mars 2016

Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2016

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 3 décembre 2015

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