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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
76 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plogonnec

Rapporteur Catherine NAIL - Délibération N°1 du 1 décembre 2016

Délégation des aides à la pierre - Programmation finalisée des logements sociaux 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°2 du 1 décembre 2016

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme Approbation de la convention entre Quimper Communauté et la commune de Quéménéven pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°22 du 1 décembre 2016

Reconduction en 2017 de "Ma première pierre", dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°3 du 1 décembre 2016

Convention de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne pour la mise en oeuvre de l'OPAH-RU au centre-ville de Quimper

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°4 du 1 décembre 2016

Bilan annuel 2015 des zones d'activités

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°17 du 29 septembre 2016

Zone d'activités de Kerlic Acquisition d'un ensemble immobilier

Rapporteur Hervé HERRY - Délibération N°18 du 29 septembre 2016

Zone d'activités de Kerdroniou Pour constituer l'entité foncière autorisant le dépôt du permis de construire, il convient de procéder à la déclaration préalable valant division

Rapporteur Jean-Paul LE DANTEC - Délibération N°19 du 29 septembre 2016

Rapport d'activité 2015 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°31 du 29 septembre 2016

Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°32 du 29 septembre 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

Rapporteur Jean-Yves STANQUIC - Délibération N°33 du 29 septembre 2016

Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Quimper

Rapporteur Guillaume MENGUY - Délibération N°34 du 23 juin 2016

Bilan des opérations immobilières 2015

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°35 du 23 juin 2016

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Communauté aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2016

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°36 du 23 juin 2016

Programme Local de l'Habitat 2011-2016 Conventions entre Quimper Communauté et la Fondation Massé-Trévidy pour la période 2016-2018

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°37 du 23 juin 2016