Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
37 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Composition de la commission consultative des services locaux - Désignation des associations membres

Rapporteur Yannick NICOLAS (PLOMELIN) - Délibération N°10 du 26 mars 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 février 2015

Contrats d'assurance - Groupement de commandes

Rapporteur Catherine TANGUY-LE BERRE (GUENGAT) - Délibération N°11 du 5 février 2015

Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Marie LE GALL (QUIMPER) - Délibération N°12 du 5 février 2015

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Christian KERIBIN (PLOGONNEC) - Délibération N°13 du 5 février 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 5 décembre 2014

Commission de Délégation de Service Public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau - Modification de sa composition

Rapporteur Yannick NICOLAS (PLOMELIN) - Délibération N°16 du 5 décembre 2014

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°17 du 5 décembre 2014

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.5 du 10 octobre 2014

Changement de représentation de la commune de Plomelin au conseil communautaire

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 14.5 du 10 octobre 2014

Commissions communautaires et commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès et du parc des expositions ainsi que du haut débit - Modification de leur composition

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 14.5 du 10 octobre 2014

Commission consultative des services publics locaux de Quimper Communauté - Présentation du rapport d'activités 2013

Rapporteur Yannick NICOLAS (PLOMELIN) - Délibération N°3 DAG 14.5 du 10 octobre 2014

Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°4 DAG 14.5 du 10 octobre 2014

Règlement intérieur du conseil communautaire

Rapporteur Isabelle LE BAL (QUIMPER) - Délibération N°1 DAG 14.4 du 27 juin 2014

Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Rapporteur Marie LE GALL (QUIMPER) - Délibération N°2 DAG 14.4 du 27 juin 2014

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