Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Cabinet (CAB)
5 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/1
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Office public de la langue bretonne Attribution d'une subvention Ofis publik ar Brezhoneg Yalc'had

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°38 du 1 décembre 2016

TEBEO - Contrat d'objectifs et de moyens 2016 -2018

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°39 du 1 décembre 2016

Proposition de subvention à Radio Kerne au titre de la politique en faveur des médias locaux

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°46 du 3 décembre 2015

Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°19 du 5 février 2015

Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de Quimper Communauté et de la mairie de Quimper - Convention constitutive du groupement de commandes

Rapporteur Valérie LECERF-LIVET (QUIMPER) - Délibération N°20 du 5 février 2015