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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la solidarité (DS)
12 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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P.L.I.E. - CONVENTION 2000 AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 00.6 du 8 décembre 2000

P.L.I.E. - CONVENTIONS 2001

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 00.6 du 8 décembre 2000

GENS DU VOYAGE - RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES AIRES D'ACCUEIL

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DS 00.5 du 9 octobre 2000

GENS DU VOYAGE - TARIFS

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°2 DS 00.5 du 9 octobre 2000

P.L.I.E. - PROTOCOLE D'ACCORD

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 00.5 du 9 octobre 2000

AVENANT À LA CONVENTION I.B.E.P

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DS 00.5 du 9 octobre 2000

P.L.I.E. CONVENTION ACTION ENTRE ULAMIR ET QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 00.4 du 26 juin 2000

P.L.I.E. AVENANT À LA CONVENTION SPÉCIFIQUE FSE 33.99.0623 - BUDGET 2000

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DS 00.4 du 26 juin 2000

EVALUATION DU P.L.I.E

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DS 00.4 du 26 juin 2000

P.L.I.E ADHÉSION À L'ASSOCIATION EUROPLIE

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DS 00.4 du 26 juin 2000

GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS POUR L'INSERTION ET LA QUALIFICATION (G.E.I.Q.) ETUDE DE FAISABILITÉ

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DS 00.4 du 26 juin 2000

P.L.I.E. - CONVENTIONS DE FORMATION

Rapporteur Jean-Claude PICHON (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DS 00.2 du 18 février 2000