Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
13 délibérations
Période janvier 1997 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PROGRAMME 2001 "ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ"

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 00.6 du 8 décembre 2000

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS ET CONVENTIONS ANNÉE 2001

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEE 00.6 du 8 décembre 2000

PISCINES COMMUNAUTAIRES - CONVENTION D'UTILISATION PAR LES COLLÈGES

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 00.4 du 26 juin 2000

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS ET CONVENTIONS 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEE 00.1 du 14 janvier 2000

"ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ" - PROGRAMME ET TARIFS 2000

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°2 DDSEE 00.1 du 14 janvier 2000

PRISE EN CHARGE PAR QUIMPER-COMMUNAUTÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES DANS LE CADRE DE LA PRATIQUE DES ACTIVITÉS SPORTIVES ET CULTURELLES

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 99.2 du 12 mars 1999

ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ - PROGRAMME 1999

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 98.6 du 11 décembre 1998

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS 1999

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEE 98.6 du 11 décembre 1998

PROGRAMME 1998 ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ TARIFS ET SUBVENTIONS

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 97.6 du 12 décembre 1997

PISCINES DE KERLAN VIAN ET AQUARIVE - TARIFS ET CONVENTIONS ANNÉE 1998

Rapporteur François CUZON (PLUGUFFAN) - Délibération N°2 DDSEE 97.6 du 12 décembre 1997

PROGRAMME 1997 ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ - TARIFS

Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 97.4 du 13 juin 1997

INVENTAIRE DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Rapporteur Jean-Yves THOMAS (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DDSEE 97.3 du 18 avril 1997

PROGRAMME 1997 “ ATOUT SPORT QUIMPER COMMUNAUTÉ ” TARIFS ET SUBVENTIONS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DDSEE 97.1 du 31 janvier 1997