Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Service de l'informatique (SI)
11 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/1
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ KEOLIS QUIMPER DÉNOMMÉE LA QUB POUR L'ÉCHANGE DE DONNÉES CARTOGRAPHIQUES

Rapporteur Albert TESSIER (QUIMPER) - Délibération N°1 SI 07.5 du 6 juillet 2007

FOURNITURE DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE ET LOGICIELS BUREAUTIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°2 SI 07.5 du 6 juillet 2007

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES AVEC DIFFÉRENTS PARTENAIRES

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SI 07.3 du 6 avril 2007

ACQUISITION DE LICENCES SUPPLÉMENTAIRES POUR LE LOGICIEL LORIS

Rapporteur Annie KERHASCOET (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 SI 07.1 du 2 février 2007

CONVENTION D'ÉCHANGES DE DONNÉES AVEC DIFFÉRENTS PARTENAIRES

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SI 06.6 du 6 octobre 2006

CONVENTION POUR LA MISE À DISPOSITION DES DONNÉS NUMÉRIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT URBAIN ET RURAL (SAUR)

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 SI 06.6 du 6 octobre 2006

CONVENTION AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET SECOURS DU FINISTÈRE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SI 05.8 du 9 décembre 2005

ADHÉSION AU PROTOCOLE DÉPARTEMENTAL DE NUMÉRISATION DU PLAN CADASTRAL

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SI 04.7 du 16 décembre 2004

AUTORISATION DE LA CNIL À L'ACCÈS AU CADASTRE VIA UN EXTRANET

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 SI 04.4 du 25 juin 2004

AJOUT DE PARTENAIRES AU PROTOCOLE DE NUMÉRISATION CADASTRALE

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 SI 04.4 du 25 juin 2004

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Rapporteur Jean-Pierre HUITRIC (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 SI 04.4 du 25 juin 2004