Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction générale des services (DGS)
13 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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BILAN D'ÉTAPE DU PROJET COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 07.8 du 7 décembre 2007

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ - CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU SDIS

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 07.6 du 5 octobre 2007

PROJET COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 06.8 du 8 décembre 2006

PRÉPARATION DU PROJET COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 06.5 du 30 juin 2006

PROJET COMMUNAUTAIRE DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 06.3 du 14 avril 2006

PROPOS LIMINAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 06.1 du 10 février 2006

PROJET COMMUNAUTAIRE CRÉATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 05.6 du 7 octobre 2005

ADHÉSION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ À L'ADEUPA

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 05.5 du 1 juillet 2005

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COMMUNAUTAIRE EN COORDINATION AVEC LA VILLE DE QUIMPER, MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION, LA RÉDACTION ET L'IMPRESSION D'UN MAGAZINE D'INFORMATION, ET MARCHÉ DE RÉGIE PUBLICITAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 04.5 du 30 septembre 2004

NOTIFICATION FINALE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES EXERCICES DE 1997 À 2000

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 03.5 du 3 octobre 2003

CONVENTION CADRE D'ADMINISTRATION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ - VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Yves ROHOU (PLOMELIN) - Délibération N°1 DGS 03.4 du 20 juin 2003

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DGS 02.6 du 22 novembre 2002

MODIFICATION DES STATUTS - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°2 DGS 02.6 du 22 novembre 2002