Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Accueil L'agglo / L'institution Délibérations / Arrêtes / Décisions Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
7 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/1
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - TARIFS

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEE 02.4 du 21 juin 2002

PISCINE AQUARIVE - ACTIVITÉ HANDISPORT

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDSEE 02.4 du 21 juin 2002

PROGRAMME 2002 ATOUT-SPORT - TARIFS

Rapporteur Alain GERARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEE 02.3 du 19 avril 2002

PROGRAMME 2002 ATOUT SPORT - TARIFS

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEE 02.1 du 1 février 2002

TARIFS 2002 PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEE 01.5 du 12 décembre 2001

ATOUT SPORT QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDSEE 01.5 du 12 décembre 2001

PISCINE AQUARIVE - TÉLÉTHON 2001

Rapporteur Benoît LECOMTE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDSEE 01.5 du 12 décembre 2001