Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Mission grands projets et développement (MGP)
40 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) DE LA GARE DE QUIMPER DANS LE CADRE DU PROJET DE LIGNE À GRANDE VITESSE (LGV) - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE RELOGEMENT DES SERVICES SNCF

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 14.1 du 7 février 2014

SUBVENTION 2014 À L'OFFICE DU TOURISME

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 MGP 14.1 du 7 février 2014

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - PARC DES EXPOSITIONS - CENTRE DE CONGRÈS - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 13.6 du 13 décembre 2013

TAXE DE SÉJOUR - TARIFS 2014

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°2 MGP 13.6 du 13 décembre 2013

AVANCE SUR SUBVENTION À L'OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER EN CORNOUAILLE

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°3 MGP 13.6 du 13 décembre 2013

AVENANT N°1 AU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 13.5 du 11 octobre 2013

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) DE LA GARE DE QUIMPER DANS LE CADRE DU PROJET DE LIGNE À GRANDE VITESSE (LGV) - CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES ÉTUDES DE SNCF GARES & CONNEXIONS

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 13.3 du 31 mai 2013

OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER EN CORNOUAILLE - PART VARIABLE DE LA SUBVENTION 2013

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 MGP 13.3 du 31 mai 2013

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ECHANGES MULTIMODAL (PEM) DE LA GARE DE QUIMPER DANS LE CADRE DE QUIMPER DANS LE CADRE DU PROJET DE LIGNE À GRANDE VITESSE (LGV) - CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES ÉTUDES DE RFF

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 13.2 du 12 avril 2013

SUBVENTION 2013 À L'OFFICE DU TOURISME QUIMPER EN CORNOUAILLE

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 MGP 13.1 du 15 février 2013

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL (PEM) DE LA GARE DE QUIMPER DANS LE CADRE DU PROJET DE LIGNE À GRANDE VITESSE (LGV) : CONTRAT DE PÔLE

Rapporteur Bernard POIGNANT (QUIMPER) - Délibération N°1 MGP 12.6 du 14 décembre 2012

RECUEIL DES CARACTÉRISTIQUES SOCIALES DE LA POPULATION DE LA VILLE DE QUIMPER ET DE L'AGGLOMÉRATION DE QUIMPER COMMUNAUTÉ. CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES.

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°3 MGP 12.6 du 14 décembre 2012

OFFICE DU TOURISME - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2011-2015

Rapporteur Marguerite NICOLAS (LOCRONAN) - Délibération N°4 MGP 12.6 du 14 décembre 2012

AVANCE SUR SUBVENTION À L'OFFICE DE TOURISME

Rapporteur Marie-Laure LE MEUR (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 MGP 12.6 du 14 décembre 2012

TARIFS DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rapporteur Jean-René GUELLEC (PLOMELIN) - Délibération N°6 MGP 12.6 du 14 décembre 2012

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