Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
37 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS-RAPPORT DU PRÉSIDENT SUR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

RAPPORTS DES DÉLÉGATAIRES DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

EXPLOITATION CENTRE DE KERHOALER

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°4 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

CRÉATION D'UNE PLATE-FORME DE STOCKAGE DES DÉCHETS VÉGÉTAUX ET D'UN BÂTIMENT DE STOCKAGE Z.A.C. DE KERGONAN À QUIMPER

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°5 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DU CAPITAL SOCIAL DE KÉOLIS SA

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°6 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2008

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°7 DVE 09.5 du 3 juillet 2009

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARIFS 2009/2010

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 09.4 du 5 juin 2009

ELABORATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR 2 ROUES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 09.3 du 17 avril 2009

ETUDE DE LA MISE EN PLACE DE RÉGIES POUR LA GESTION DE LA DISTRIBUTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°1 DVE 09.2 du 6 mars 2009

AVENANT AU MARCHÉ D'EXPLOITATION DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS ULTIMES DE CLASSE III DE KERHOALER SUR LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°2 DVE 09.2 du 6 mars 2009

PROJET DE LA NOUVELLE DÉCHETTERIE

Rapporteur Yves DAGORN (GUENGAT) - Délibération N°1 DVE 09.1 du 6 février 2009

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU SECTEUR PLACE TERRE AU DUC ET DES RUES ERNEST HELLO, SAINT MARC - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°2 DVE 09.1 du 6 février 2009

AVENANT AU MARCHÉ DE CRÉATION D'UN RÉSEAU D'EAUX USÉES AVEC UN POSTE DE RELÈVEMENT RUE DE L'HIPPODROME

Rapporteur Albert SEZNEC (PLOGONNEC) - Délibération N°3 DVE 09.1 du 6 février 2009

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE FINANCEMENT DU PORTAIL INTERMODAL D'INFORMATION VOYAGEURS FINISTÉRIENS - AVENANT N°1

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DVE 08.9 du 12 décembre 2008

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