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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
4 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTION À L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE FORMATION PÉDAGOGIQUE KELENN

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°1 DEE 13.3 du 31 mai 2013

SUBVENTION ENSEIGNEMENT FORMATION

Rapporteur Yannig MENGUY - Délibération N°1 DEE 12.3 du 1 juin 2012

CONVENTION ENTRE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET BRETAGNE VIVANTE - SEPNB

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°2 DEE 12.3 du 1 juin 2012

SUBVENTION BRETAGNE VIVANTE SEPNB

Rapporteur Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT) - Délibération N°1 DEE 09.8 du 11 décembre 2009