Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des déplacements et de la voirie (DDV)
58 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 14.1 du 7 février 2014

FINANCEMENT DU PROJET TRANSPORTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 13.6 du 13 décembre 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N° 5

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDV 13.6 du 13 décembre 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ACOMPTES 2014

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDV 13.6 du 13 décembre 2013

MISE À DISPOSITION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIER URBAIN - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 13.5 du 11 octobre 2013

PROJET TRANSPORTS - RÉALISATION D'UN AXE PRIORITAIRE DE TRANSPORTS EN COMMUN ET REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS - CRÉATION DE PARKING RELAIS - HABILITATION DU PRÉSIDENT À DÉPOSER DIVERSES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 13.4 du 5 juillet 2013

PROJET TRANSPORTS - RÉALISATION D'UN AXE PRIORITAIRE DE TRANSPORTS EN COMMUN ET REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS - CRÉATION DE PARKINGS-RELAIS - AVENANT N° 3 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDV 13.4 du 5 juillet 2013

CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIÈRE DE TRAVAUX, SÉCURITÉ ET COORDINATION À PROXIMITÉ DES OUVRAGES GAZ ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, QUIMPER COMMUNAUTÉ ET GRDF

Rapporteur Alain HOUGRON (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDV 13.4 du 5 juillet 2013

SCHÉMA DIRECTEUR VÉLOS

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°4 DDV 13.4 du 5 juillet 2013

CRÉATION D'UN AXE DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE ET DE PARKING-RELAIS - DÉCLARATION DE PROJET PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 13.3 du 31 mai 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - TARFIS 2013/2014

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°2 DDV 13.3 du 31 mai 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2012

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°3 DDV 13.3 du 31 mai 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE 2012

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°4 DDV 13.3 du 31 mai 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - ACCORD DE PARTENARIAT RELATIF AU PROJET "KORRIGO SERVICES"

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°5 DDV 13.3 du 31 mai 2013

TRANSPORTS COLLECTIFS - RENOUVELLEMENT DE L'INFRASTRUCTURE RADIO DU RÉSEAU DE TRANSPORTS PUBLICS DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDV 13.2 du 12 avril 2013

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