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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement urbain (DDU)
159 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - PROGRAMMATION DES LOGEMENTS SOCIAUX 2013 ET 2014

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DDU 14.1 du 7 février 2014

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE MONSIEUR FRANÇOIS BORDIEC - ZONE DE TI LIPIG - COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°10 DDU 14.1 du 7 février 2014

AVIS SUR LE SCOT DE L'OUEST CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°11 DDU 14.1 du 7 février 2014

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DE L'ETAT POUR LES OPÉRATIONS DE LOGEMENT SOCIAL EN 2013

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°2 DDU 14.1 du 7 février 2014

RECONDUCTION ET ACTUALISATION EN 2014 DE "MA PREMIÈRE PIERRE", DISPOSITIF D'AIDE À LA PRIMO-ACCESSION POUR LES MÉNAGES MODESTES

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°3 DDU 14.1 du 7 février 2014

CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION D'EAUX USÉES - LIEUDIT SAINT ALBIN - PLOGONNEC

Rapporteur Martine MORVAN - Délibération N°4 DDU 14.1 du 7 février 2014

RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU AEP ET CRÉATION DU RÉSEAU EU AVENUE GARSALEC À ERGUÉ-GABÉRIC CONSTITUTION DE SERVITUDES ET ACQUISITION D'UNE EMPRISE

Rapporteur Fabrice RIOU (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°5 DDU 14.1 du 7 février 2014

SITE DE LA PROVIDENCE - ACQUISITION AUPRÈS DU GROUPE BARDON PROMOTION - FUTURS LOCAUX DU PÔLE JEUNESSE ET DE LA MISSION LOCALE

Rapporteur Daniel LE BIGOT (QUIMPER) - Délibération N°6 DDU 14.1 du 7 février 2014

ACQUISITION D'UNE EMPRISE PAR QUIMPER COMMUNAUTÉ AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER POUR LA CRÉATION D'UNE STATION GAZ NATUREL VERT (G.N.V)

Rapporteur Jean-Pierre BIGORGNE (QUIMPER) - Délibération N°7 DDU 14.1 du 7 février 2014

ACQUISITION D'UNE EMPRISE COMPLÉMENTAIRE - STATION D'ÉPURATION DES EAUX USÉES SITUÉE AU CORNIGUEL AUPRÈS DE L'ETAT

Rapporteur Joël BOTHOREL (PLONEIS) - Délibération N°8 DDU 14.1 du 7 février 2014

ZONE COMMUNAUTAIRE DE KERLIC - ACQUISITION GLEVER

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°9 DDU 14.1 du 7 février 2014

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE 2012-2017 - CONTRAT LOCAL D'ENGAGEMENT 2014-2017 POUR LA POURSUITE DU PROGRAMME "HABITER MIEUX"

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°1 DDU 13.6 du 13 décembre 2013

SECTEUR DE KERLIC - COMMUNE DE QUIMPER- INDEMNISATION DES PROPRIÉTAIRES

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°2 DDU 13.6 du 13 décembre 2013

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS COROLLER - ZONE DE TI LIPIG - COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Olivier BOISSEAU (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDU 13.6 du 13 décembre 2013

BILAN ANNUEL 2012 DES ZONES D'ACTIVITÉS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DDU 13.5 du 11 octobre 2013