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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
18 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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TARIFS 2009 DES BIBLIOTHÈQUES-MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEC 09.5 du 3 juillet 2009

PISCINE AQUARIVE-MODIFICATIONS DE LIBELLÉS DE PRESTATIONS 2009

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDSEC 09.3 du 17 avril 2009

ADHÉSIONS - COTISATIONS - PISCINES

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DDSEC 09.2 du 6 mars 2009

MÉDIATHÈQUE DES URSULINES - PLAN DE FINANCEMENT DÉFINITIF - TRAVAUX DE CONSTRUCTION

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDSEC 09.2 du 6 mars 2009

AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS PASSÉE ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ ET L'ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°3 DDSEC 09.2 du 6 mars 2009

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHÈQUES (FRAB)

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEC 09.1 du 6 février 2009

CONVENTION QUIMPER - COMMUNAUTÉ - BRETAGNE VIVANTE - SEPNB

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°2 DDSEC 09.1 du 6 février 2009

ASSOCIATION ULAMR E BRO GLAZIK

Rapporteur Dominique CLOSIER (PLUGUFFAN) - Délibération N°3 DDSEC 09.1 du 6 février 2009

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE L'AUDITORIUM - MAIRIE DE KERSTRAT - MÉDIATHÈQUE DES URSULINES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDSEC 08.9 du 12 décembre 2008

ASSOCIATION ULAMIR E BRO GLAZIK - AVANCE SUR SUBVENTION 2009

Rapporteur Armelle HURUGUEN (QUIMPER) - Délibération N°2 DDSEC 08.9 du 12 décembre 2008

TARIFS 2009 DES PISCINES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDSEC 08.9 du 12 décembre 2008

TARIFS 2009 DES BIBLIOTHÈQUES - MÉDIATHÈQUES DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDSEC 08.9 du 12 décembre 2008

DISPOSITIF STAGE D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS 2009

Rapporteur Jean-Luc LE DONGE (GUENGAT) - Délibération N°5 DDSEC 08.9 du 12 décembre 2008

SUBVENTION BRETAGE VIVANTE - SEPNB

Rapporteur Denez L'HOSTIS (QUIMPER) - Délibération N°1 DDSEC 08.8 du 14 novembre 2008

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE DES URSULINES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDSEC 08.7 du 3 octobre 2008

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