Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction des bâtiments et matériels (DBM)
27 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (TÉLÉPHONIE FIXE ET SERVICES ASSOCIÉS, TÉLÉPHONIE MOBILE ET SERVICES ASSOCIÉS)

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 14.1 du 7 février 2014

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PRESTATION DES INSTALLATIONS EN GAZ (RAPPORT INITIAL DE L'EXISTANT, CONTRÔLE D'ÉTANCHÉITÉ DU RÉSEAU GAZ, RAPPORT FINAL RÈGLEMENTAIRE, ASSISTANCE TECHNIQUE)

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°2 DBM 14.1 du 7 février 2014

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RÉGULATION DE CHAUFFAGE (VANNES MÉLANGEUSES, POMPES DE CIRCULATIONS, RÉGULATIONS COMMUNICANTES GTC ET/OU GTB)

Rapporteur Piero RAINERO (QUIMPER) - Délibération N°3 DBM 14.1 du 7 février 2014

MÉDIATHÈQUE D'ERGUÉ GABÉRIC - AVANT PROJET DÉFINITIF - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBM 13.6 du 13 décembre 2013

PASSATION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE SURVEILLANCE DES ERP LORS DES MANIFESTATIONS AU PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS - DÉLÉGATION POUR REPRÉSENTER LE TITULAIRE DE LA LICENCE DE 1ÈRE CATÉGORIE D'ENTREPRENEURS DE SPECTACLES - SES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°2 DBM 13.6 du 13 décembre 2013

CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE CONGRÉS AU CHAPEAU ROUGE - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBM 13.5 du 11 octobre 2013

MAINTENANCE DES ASCENSEURS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 13.4 du 5 juillet 2013

CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE CONGRÈS AU CHAPEAU ROUGE - AVENANT AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 13.3 du 31 mai 2013

HABILITATION DU PRÉSIDENT À DÉPOSER UNE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 13.2 du 12 avril 2013

AVENANT N° 2 À L'ACCORD-CADRE PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ GINGER CEBTP POUR LA RÉALISATION DE RECONNAISSANCES DE STRUCTURES DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DU CENTRE DE CONGRÈS

Rapporteur Alain LE GRAND (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBM 13.1 du 15 février 2013

PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS - TARIFS DE LOCATION POUR 2013

Rapporteur Brigitte LE CAM (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 12.6 du 14 décembre 2012

RESTRUCTURATION DU CHAPEAU ROUGE EN CENTRE DES CONGRÈS - AVANT PROJET DÉFINITIF - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 12.5 du 5 octobre 2012

RÉHABILITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS - PASSATION DES MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DBM 12.5 du 5 octobre 2012

PARC DES EXPOSITIONS DE PENVILLERS - AVANT PROJET DÉFINITIF - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°1 DBM 12.3 du 1 juin 2012

TRAVAUX D'ENTRETIEN DANS DES BÂTIMENTS - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Marie-Pierre GUILLAMOT - Délibération N°1 DBM 12.1 du 10 février 2012

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