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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du budget et des finances (DBF)
200 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT GÉNÉRAL D'ACTIVITÉ 2012

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°1 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

MONTANT DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE POUR 2013 ET LES ANNÉES SUIVANTES

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°2 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

QUIMPER EVÉNEMENTS - PROJET D'AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE DE LA SEML ENTRÉE DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS ET DE LA SOCIÉTÉ SAUR LOISIRS AU CAPITAL

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°3 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

QUIMPER EVÉNEMENTS, CONCLUSION D'UN PACTE D'ACTIONNAIRES ENTRE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°4 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

QUIMPER EVÉNEMENTS - PROJET DE MODIFICATION DU NOMBRE DE SIÈGES D'ADMINISTRATEUR

Rapporteur Franck PICHON (PLOMELIN) - Délibération N°5 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°6 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RÉALISATION DE LOGEMENTS À ERGUÉ-GABÉRIC, PLONÉIS ET QUIMPER

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°7 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°8 DBF 13.5 du 11 octobre 2013

PROTOCOLE DE PARTENARIAT 2013-2015 ENTRE QUIMPER COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER/CCAS DE QUIMPER ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

Rapporteur Martine TRESSARD (QUIMPER) - Délibération N°1 DBF 13.4 du 5 juillet 2013

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Jean-Luc ENGELMANN (LOCRONAN) - Délibération N°2 DBF 13.4 du 5 juillet 2013

COMPTE ADMINISTRATIF 2012

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DBF 13.3 du 31 mai 2013

COMPTE DE GESTION 2012

Rapporteur Hervé HERRY (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DBF 13.3 du 31 mai 2013

AFFECTATION DE RÉSULTATS 2012

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°3 DBF 13.3 du 31 mai 2013

DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Rapporteur Christine FLOCHLAY (PLONEIS) - Délibération N°4 DBF 13.3 du 31 mai 2013

HABITAT 29 - GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION D'UN LOGEMENT PLSA - RUE DE LA MONTAGNE À LOCRONAN

Rapporteur Pierre LE BERRE (PLONEIS) - Délibération N°5 DBF 13.3 du 31 mai 2013