Délibérations de Quimper Communauté de 1997 à 2016

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Le 1er janvier 2017, Quimper Communauté a disparu au profit de Quimper Bretagne Occidentale, nouvelle communauté d'agglomération regroupant les 8 communes de Quimper Communauté, les cinq communes de la communauté de communes du Pays Glazik et la commune de Quéménéven.

Vous trouverez ci-dessous les délibérations votées entre 1997 et 2016 par le conseil de Quimper Communauté.

Direction du Sport (DDS)
39 délibérations
Période avril 2008 - avril 2014

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Ordre chronologique inversé
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PROMOTION DES ITINÉRAIRES DE RANDONNÉE VTT DE LA BASE VTT "VALLÉE DE L'ODET - QUIMPER"

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°2 DDS 12.4 du 6 juillet 2012

PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIAN - RÈGLEMENTS INTÉRIEURS

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDS 12.3 du 1 juin 2012

PISCINES - MODIFICATION DES HORAIRES D'OUVERTURE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDS 12.3 du 1 juin 2012

PISCINES - CONDITIONS GÉNÉRALES D'INSCRIPTIONS AUX ACTIVITÉS DES PISCINES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ ET MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DES ACTIVITÉS TYPES AQUAGYM

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDS 12.3 du 1 juin 2012

PISCINES DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ - CONVENTIONS SCOLAIRES DU 2ND DEGRÉ ET ACTUALISATION DE LA CONVENTION SCOLAIRE PRIMAIRE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDS 12.3 du 1 juin 2012

ATOUT SPORT - CHALLENGE INTERCOMMUNAL

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDS 12.2 du 13 avril 2012

ATOUT SPORT - TARIFS 2012 ACTIVITÉ VOILE

Rapporteur Marie-Claude GEFFROY - Délibération N°1 DDS 12.1 du 10 février 2012

PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS POUR LES PISCINES DE KERLAN VIHAN ET AQUARIVE

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDS 11.7 du 9 décembre 2011

TARIFS 2012 DES PISCINES AQUARIVE ET KERLAN VIHAN

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDS 11.7 du 9 décembre 2011

ADHÉSIONS - COTISATIONS PISICINES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDS 11.7 du 9 décembre 2011

ATOUT SPORT - TARIFS 2012

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°4 DDS 11.7 du 9 décembre 2011

MODALITÉS DE DÉVELOPPEMENT ET DE PROMOTION DES SENTIERS DE RANDONNÉES (PÉDESTRE ET VTT)

Rapporteur Marc ANDRO (QUIMPER) - Délibération N°5 DDS 11.7 du 9 décembre 2011

NOUVEAUX MODES DE RÈGLEMENT PISCINES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°1 DDS 11.6 du 7 octobre 2011

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES PISCINES

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°2 DDS 11.6 du 7 octobre 2011

PISCINES - ADDITIF AUX TARIFS 2011

Rapporteur Pierre-André LE JEUNE (ERGUE-GABERIC) - Délibération N°3 DDS 11.6 du 7 octobre 2011

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