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Délibtest

Rapporteur: Jean-Claude PERINAUD
6 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Délibération N°54 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Apurement du compte de retenues de garantie

Délibération N°55 - DFCP - Séance du 16 juin 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik

Délibération N°3 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec

Délibération N°4 - DFCP - Séance du 27 janvier 2022

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget

Délibération N°28 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Réalisation de formations - renouvellement d'un groupement de commandes

Délibération N°41 - DRH - Séance du 2 décembre 2021