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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Rapporteur: Bernard JASSERAND
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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AGRIAQ : participation au déficit 2021

Délibération N°52 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

Délibération N°43 - CAB - Séance du 28 avril 2022

Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation

Délibération N°15 - DGS - Séance du 17 mars 2022

Admissions en non-valeur 2021

Délibération N°26 - DFCP - Séance du 2 décembre 2021

Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances

Délibération N°38 - DAFJ - Séance du 30 septembre 2021

Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°35 - DIMEPP - Séance du 17 juin 2021

Voeu relatif à Enedis

Délibération N°41 - VM - Séance du 17 juin 2021

Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

Délibération N°17 - DRH - Séance du 3 décembre 2020

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°14 - DIMEPP - Séance du 3 décembre 2020