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Délibtest

Rapporteur: Gilbert GRAMOULLE
7 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective

Délibération N°50 - DEE - Séance du 2 décembre 2021

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°51 - TEMEP - Séance du 2 décembre 2021

Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis

Délibération N°59 - DCED - Séance du 2 décembre 2021

Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 18 mars 2021

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 28 janvier 2021

Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

Délibération N°29 - DGAADT - Séance du 3 décembre 2020

Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes

Délibération N°23 - DIMEPP - Séance du 24 septembre 2020