• Brezhoneg

Délibtest

Rapporteur: Uisant CREQUER
9 délibérations
Délibérations du mandat en cours


Page 1/1
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération N°51 - DRH - Séance du 16 juin 2022

Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton

Délibération N°41 - DFCP - Séance du 28 avril 2022

Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

Délibération N°37 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°42 - DRH - Séance du 2 décembre 2021

Modification du tableau des emplois

Délibération N°38 - DRH - Séance du 17 juin 2021

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Délibération N°39 - DRH - Séance du 17 juin 2021

AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020

Délibération N°40 - DRH - Séance du 17 juin 2021

Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

Délibération N°23 - DRH - Séance du 15 avril 2021

Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif

Délibération N°26 - DRH - Séance du 15 avril 2021