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Quimper Bretagne Occidentale, communauté d'agglomération de Quimper

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Délibtest

Direction du développement urbain (DSUH)
15 délibérations
Période janvier 2017 - juin 2020

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Ordre chronologique inversé
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CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN DE RESTAURATION COLLECTIVE ACQUISITION DE LA CUISINE CENTRALE AUPRÈS DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jean-Pierre DOUCEN - Délibération N°17 du 6 février 2020

FONDS DE CONCOURS POUR LES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DES CENTRES BOURGS DES COMMUNES DE MOINS DE 2000 HABITANTS ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARKING DU GORREQUER DE LOCRONAN

Rapporteur Jean-René CORNIC - Délibération N°4 du 6 février 2020

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2019 - 2024 SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE AUX PARTENAIRES DE LA POLITIQUE LOCALE DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT POUR L'ANNÉE 2020

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°60 du 6 février 2020

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES PAR DÉLÉGATION DE L'ETAT AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENT SOCIAL EN 2019

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°61 du 6 février 2020

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE PROGRAMMATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX : PROGRAMMATION FIABILISÉE 2019 ET PROGRAMMATION PRÉVISIONNELLE 2020

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°62 du 6 février 2020

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE ETAT ANNEXE DES FONDS DÉLÉGUÉS ET DES AIDES PROPRES VERSÉS AU TITRE DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS SOCIAUX 2019

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°63 du 6 février 2020

DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ

Rapporteur Marie-Thérèse LE ROY - Délibération N°64 du 6 février 2020

MISE EN ŒUVRE D'UNE OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVÉ RESTITUTION DU DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE ET VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°65 du 6 février 2020

DISPOSITIF D'AIDE À LA PRIMO-ACCESSION POUR LES MÉNAGES MODESTES "MA PREMIÈRE PIERRE"

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°66 du 6 février 2020

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE SNCF RÉSEAU - SECTEUR GARE/EAU BLANCHE

Rapporteur Christian KERIBIN - Délibération N°42 du 5 décembre 2019

ZONE DU GRAND GUÉLEN - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE ET LA SOCIÉTÉ FARMOR

Rapporteur Jean-René GUELLEC - Délibération N°43 du 5 décembre 2019

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS ZONE D'ACTIVITÉ DE TI LIPIG À PLUGUFFAN

Rapporteur Catherine LE FLOC'H - Délibération N°44 du 5 décembre 2019

AVIS DE QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE SUR LA FUSION DE L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE ET DE FINISTÈRE HABITAT

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°45 du 5 décembre 2019

FUSION DE L'OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE ET DE FINISTÈRE HABITAT SOLLICITATION DE L'ETAT POUR LA CRÉATION D'UN SYNDICAT MIXTE OUVERT DU LOGEMENT SOCIAL DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET ADOPTION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°46 du 5 décembre 2019

CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTIONS - CRÉATION D'UNE COMMISSION PARTENARIALE POUR LA GESTION DE LA DEMANDE (HÉBERGEMENT ET LOGEMENT) DES PUBLICS PRIORITAIRES

Rapporteur Didier LENNON - Délibération N°47 du 5 décembre 2019